Michel Eymard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: EYMARD (Michel, René, Joseph)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Priest-en-Jarez (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000035484768(source JORF)
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Michel EYMARD
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
JORFTEXT000030940542(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 201528/07/2015
De: Michel Eymard
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000026767542(source JORF)
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: Michel Eymard
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000023631461(source JORF)
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Eymard (Michel)
directeur au Centre national d'études spatiales ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000446722(source JORF)
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Eymard (Michel)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique et du groupe d'études et recherches en balistique armes et munitions, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 36e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000567628(source JORF)
admission
02 Février 200002/02/2000
De: Eymard (Michel)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du groupe d'études sous-marines de l'Atlantique et du groupe d'études et recherches en balistique armes et munitions, direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
comme auditeurs de la 36e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000561964(source JORF)
admission
03 Septembre 199903/09/1999
De: Eymard (Michel)
ingénieur en chef de l'armement ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374048(source JORF)
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Eymard (Michel)
ingénieur en chef de l'armement à la délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 128e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Ajaccio (20 janvier 1997 - 1er février 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000381680(source JORF)
admission
20 Avril 199720/04/1997
De: Eymard (Michel, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1995-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995